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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES DE L'INGENIEUR
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10-9 DIX MOINS NEUF
Marque expirée - Marque en non vigueur

10-9 DIX MOINS NEUF
TECHNIQUES DE L'INGENIEUR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3410755
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2016
10-9 DIX MOINS NEUF de TECHNIQUES DE L\'INGENIEUR

Présentation de la marque 10-9 DIX MOINS NEUF

Déposée le 13 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES DE L'INGENIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 10-9 DIX MOINS NEUF »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES DE L'INGENIEUR domicilié(e) 249 Rue de Crimée,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 985 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour Cabinet DENIS-LEROY domicilié(e) 52 Avenue des Champs Elysees,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10-9 DIX MOINS NEUF est expirée depuis le 13 février 2016.

TECHNIQUES DE L'INGENIEUR a également déposé les autres marques suivantes : TI TECHNIQUE DE L'INGENIEUR , INSTANTANES TECHNIQUES , TI LES TECHNIQUES DE L'INGENIEUR


TECHNIQUES DE L'INGENIEUR Société par actions simplifiée - 249 Rue de Crimée,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 380985937


Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour Cabinet DENIS-LEROY - 52 Avenue des Champs Elysees,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 10 mai 2007 - Changement de dénomination n°453425 - Publication au BOPI 2007-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Disques ou bandes magnétiques, disques optiques, disques optiques numériques, supports d'enregistrement de données ou de programmes contenant ou non des bases de données ; programmes d'ordinateur enregistrés ; logiciels ; progiciels ; systèmes expert à savoir logiciels pour le traitement des problèmes dans un domaine particulier exploitant pour y parvenir les connaissances explicites et organisées d'un expert humain relevant de ce domaine ; appraeils d'enseignement ; équipements pour le traitement de l'information ; banques de données.

Livres, manuels, catalogues, prospectus, journaux, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues ; programmes enregistrés sur papier ; banques de données sur papier ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), périodiques, ouvrages édités sur fascicules mobiles et périodiques, feuilles de mise à jour de périodiques et d'ouvrages.

Abonnements de journaux.

Services d'informations techniques en matière de télécommunications interactives ou non fournis par terminaux d'ordinateurs et destinés aux professionnels ; services de transmission de messages et d'images ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données, notamment à accès direct en ligne ; services de programmation pour ordinateurs, pour bases de données, pour systèmes experts, pour logiciels, pour progiciels ; exploitation d'une banque de données juridiques.

Edition de livres, de revues, d'ouvrages, sur quelque support que ce soit, édition de fascicules mobiles et périodiques, prêt de livres.

Programmation pour ordinateur, conception (élaboration) de logiciels ; mise à jour et maintenance de logiciels.